Anti-Money Laundering Policy

1.1 La politique de la Lutte contre le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (LRPC-FAT) s'applique à Monkey Tilt qui se conformera à la licence de jeu fournie par la réglementation Tobique.

1.2 La présente politique de Lutte contre le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (LRPC-FAT) s'applique à Monkey Tilt et à l'ensemble de son personnel qui fournissent des services susceptibles d'être utilisés pour dissimuler ou déguiser les véritables origines des produits d'origine criminelle dans l'intention de faire en sorte que les produits illégaux semblent provenir d'origines légitimes ou constituer des actifs légitimes.

1.3 Monkey Tilt est tenu d'avoir des politiques, des procédures et des contrôles adéquats qui identifient, évaluent et atténuent le risque de blanchiment d'argent ou le financement du terrorisme. Ceci est accompli en mettant en œuvre les procédures et contrôles suivants :

• 1.3.1 Des politiques et des procédures conformes aux exigences réglementaires;
• 1.3.2 La diligence raisonnable à l'égard de la clientèle (CDD) est effectuée à la première demande de retrait ou dans les 30 jours suivant le premier dépôt de la personne dans le compte;
• 1.3.3 Un système interne et externe de signalement des transactions suspectes (STR);
• 1.3.4 Des procédures de conservation des documents;
• 1.3.5 Une formation en face à face ainsi qu'une formation LRPC en ligne sont dispensées à tout le personnel concerné au moins une fois par an.

1.4 En outre, un cadre solide de gestion des risques LRPC-FAT est mis en œuvre sur tous les marchés afin de prévenir, de détecter et de signaler les transactions suspectes.

2.1 Vous trouverez ci-dessous une liste de toutes les lois et réglementations LRPC pertinentes concernant :

• 2.1.1 Réglementation de la commission des jeux de la Tobique concernant la réglementation de la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme;
• 2.1.2 Groupe d'action financière (GAFI) et Groupe Asie/Pacifique sur le blanchiment de capitaux (GAP).

3.1 Le blanchiment d'argent est le processus par lequel les criminels tentent de cacher et de déguiser la véritable origine et la propriété du produit ou de tout autre avantage de leurs activités criminelles, évitant ainsi les poursuites, la condamnation et la confiscation des fonds criminels. La démarche comporte trois étapes :

• 3.1.1 Placement : l'argent entre d'abord dans le système financier au stade du placement, où l'argent généré par les activités criminelles est converti en instrument monétaire;


• 3.1.2 La superposition : le lien entre les fonds et sa nature criminelle est dissimulé;


• 3.1.3 Intégration : investissement et/ou récupération des fonds d'une manière qui semble légitime.



3.2 En conformité avec la politique de la Société, nous n'acceptons pas d'argent comptant comme moyen de paiement. La politique LRPC de Monkey Tilt est axée sur la prévention de l'utilisation des activités et des ressources de Monkey Tilt dans la 2e et la 3e étape.

4.1 Monkey Tilt est mandaté par les directives LRPC, ainsi que par la législation et la réglementation nationales, pour identifier les personnes présentant potentiellement un risque plus élevé afin de prévenir toute utilisation abusive de ses sites à des fins criminelles. Cette procédure s'applique à toute la clientèle relevant de la licence Tobique.

5.1 Monkey Tilt effectue une évaluation des risques, en tenant compte de tous les facteurs de risque pertinents de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme. L'évaluation tient compte des facteurs suivants :

• 5.1.1 Risque lié à la clientèle et aux transactions;
• 5.1.2 Risque lié au produit;
• 5.1.3 Risque relié au paiement;
• 5.1.4 Risque géographique;
• 5.1.5 Risque relié à la livraison.

5.2 L'évaluation des risques et la politique de LRPC-FAT seront révisées au moins tous les 12 mois ou sur la base suivante :

• 5.2.1 En réponse à tout changement dans la réglementation et/ou la législation pertinente;
• 5.2.2 En réponse à des notes d'orientation générales ou à des lignes directrices sur les meilleures pratiques émises par tout organisme de réglementation pertinent;
• 5.2.3 En réponse à toute mesure réglementaire prise contre tout opérateur par tout organisme de réglementation pertinent;
• 5.2.4 En réponse aux conclusions d'un audit interne ou externe pertinent, ou à la demande de la direction de Monkey Tilt.

6.1 Le responsable de la conformité (MLRO) de Monkey Tilt surveillera et gérera la conformité en communiquant à l'interne les politiques, contrôles et procédures adoptés, et en particulier en :

• 6.1.1 Identifiant toute situation à risque plus élevé de blanchiment d'argent ou de financement du terrorisme;{' '}
• 6.1.2 Tenant un registre de son évaluation des risques, des modifications apportées à toute évaluation et de ses politiques, contrôles et procédures de gestion des risques;
• 6.1.3 Fournissant des informations à la haute direction sur le fonctionnement et l'efficacité de ses politiques, contrôles et procédures.

7.1 Les procédures KYC de Monkey Tilt exigeront que les client(e)s potentiel(le)s créent un profil complet au point d'enregistrement (SDD). Les informations obligatoires requises au stade de l'inscription comprennent :

• 7.1.1 Nom complet;
• 7.1.2 Adresse de résidence;
• 7.1.3 Pays de résidence;
• 7.1.4 Date de naissance;
• 7.1.5 Adresse courriel.

8.1 En suivant une approche fondée sur les risques, la diligence raisonnable appropriée peut être appliquée à une telle clientèle. Cela signifie que plus le risque de LRPC-FAT est élevé, plus important est le niveau de diligence raisonnable.

8.2 Monkey Tilt terminera la vérification de l'identité et entreprendra toute autre mesure de CDD appropriée et raisonnablement faisable après les dépôts de fonds dans le compte de jeu.

• 8.2.1 Lorsque les risques de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme sont gérés efficacement;
• 8.2.2 À la première demande de retrait;
• 8.2.3 Dans les 30 jours suivant le premier dépôt de la personne dans le compte.

8.3 Une approche fondée sur les risques est appliquée en ce qui concerne l'obtention de documents d'identité à jour. Lorsqu'un(e) client(e) est invité(e) à fournir de nouveaux documents, tout retrait en attente sera suspendu jusqu'à ce que des documents satisfaisants soient reçus.

diligence raisonnable :

8.4 Afin de vérifier les détails de son compte joueur ou joueuse, Monkey Tilt demandera au client ou à la cliente de fournir une copie d'un document de chacune des catégories énumérées ci-dessous :

Identification personnelle

• 8.4.1 Passeport valide;
• 8.4.2 Permis de conduire valide;
• 8.4.3 Document d'identification national valide (pièce d'identité avec photo).

8.5 Lorsqu'un tel document ne permet pas de vérifier son adresse résidentielle, les documents suivants seront demandés.

Vérification de l'adresse

• 8.5.1 Facture de services publics, qui a moins de 3 mois. Les factures de téléphone cellulaire ne sont pas suffisantes. La facture fournie doit se rapporter à une prestation livrée à l'adresse fournie;
• 8.5.2 Facture d'impôt, qui a moins de 3 mois;
• 8.5.3 Copie de relevé bancaire, qui a moins de 3 mois.

Vérification de la source de paiement

8.6 Lorsque nous ne sommes pas en mesure de vérifier la propriété du mode de paiement, le client ou la cliente sera tenu(e) de fournir :

• 8.6.1 Carte de crédit ou de débit enregistrée (recto uniquement);
• 8.6.2 Relevé de paiement du compte enregistré avec le compte.

8.7 Tous les documents reçus sont vérifiés par les employé(e)s. Les contrôles d'authenticité garantissent que la documentation est authentique, qu'elle n'a pas été falsifiée ou qu'elle n'est pas fausse.

9.1 La clientièle est classée en fonction de son risque LRPC-FAT. Les facteurs de risque suivants sont évalués :

• risque lié à la clientèle et aux transactions;
• risque géographique;
• risque lié au produit;
• risque relié au paiement.

La clientèle classée comme présentant un risque élevé est priée de faire preuve d'une diligence raisonnable accrue. Toute clientèle associée à un risque faible ou moyen sera soumise à un suivi interne.

10.1 Monkey Tilt peut initier une documentation de diligence raisonnable accrue dans le cadre de tout examen de compte.

• 10.1.1 Une diligence raisonnable accrue est demandée aux client(e)s lorsque nous soupçonnons, avons connaissance,
• 10.1.2 Monkey Tilt doute de la véracité ou de l'adéquation des données d'identification de la clientèle précédemment obtenues.
• 10.1.3 L'activité de la clientièle n'est pas conforme au profil connu de la personne.
• 10.1.4 Lorsqu'il y a indication que l'identité du client ou de la cliente n'est pas correcte ou a changé.

10.2 Lorsqu'une diligence raisonnable accrue a été demandée, le client ou la cliente sera tenu(e) de fournir les documents suivants :

acceptable de diligence raisonnable accrue :

• 10.2.1 Fiches de paie;
• 10.2.2 Relevé bancaire indiquant le salaire reçu;
• 10.2.3 Déclaration de revenus;
• 10.2.4 États financiers de la Société;
• 10.2.5 Épargne.

10.3 D'autres types de documents peuvent être demandés en fonction de la profession et de l'activité de la personne sur le compte.

11.1 Les procédures de contrôle interne ont été conçues pour se conformer à la réglementation. Les contrôles internes prennent la forme de contrôles manuels mis en œuvre quotidiennement par l'équipe des opérations de la Société.

11.2 Monkey Tilt dispose d'un certain nombre de rapports et contrôles quotidiens internes qui, en fonction de l'activité de certain(e)s client(e)s, attireront l'attention de l'équipe des opérations. Voici un exemple de contrôles de surveillance des transactions :

• 11.2.1 Rapport de premier dépôt;
• 11.2.2 Rapport de dépôt élevé;
• 11.2.3 Rapport de solde élevé;
• 11.2.4 Clientèle liée au même appareil.
• 11.2.5 Clientèle liée par la même adresse de résidence;
• 11.2.6 Clientèle résidant dans des pays à haut risque;
• 11.2.7 Financement par des tiers;
• 11.2.8 Compte en double.

11.3 Monkey Tilt mettra fin à la relation commerciale avec le client ou la cliente lorsqu'il sera informé par le fournisseur de jeux à l'effet que le jeu de la personne est considéré comme suspect.

12.1 En tant qu'entreprise, nous surveillons les transactions qui pourraient être liées au blanchiment d'argent et au financement du terrorisme. Une attention particulière est accordée aux tendances ou transactions complexes ou inhabituelles. Des rapports quotidiens sont reçus pour surveiller et identifier les tendances inhabituelles. Tous les rapports sont traités par l'équipe de lutte contre la fraude qui enquête sur la clientèle. En cas d'activité suspecte, l'équipe transmet le problème au responsable de la conformité (MLRO) via la procédure interne STR.

12.2 L'entreprise doit exercer une diligence raisonnable continue sur la relation d'affaires et examiner attentivement les transactions effectuées tout au long de cette relation pour s'assurer qu'elles corroborent ce que le casino connait du client ou de la cliente, de son profil de risque, y compris, le cas échéant, de la source des fonds.

12.3 En tant qu'entreprise, nous devons nous assurer que les documents, les données et les informations collectés par le biais du CDD et des mesures EDD sont tenus à jour (ODD et OEDD).

12.4 La clientèle qui demande que ses informations personnelles soient modifiées sera tenue de fournir des documents appropriés pour vérifier le changement d'information.

12.5 Une approche fondée sur les risques est appliquée en ce qui concerne l'obtention de documents d'identité à jour. Lorsqu'un(e) client(e) est invité(e) à fournir de nouveaux documents, tout retrait en attente sera suspendu jusqu'à ce que des documents satisfaisants soient reçus.

12.6 La clientèle qui est considérée comme à haut risque et qui a déjà fourni une documentation de diligence raisonnable accrue sera surveillée régulièrement dans le cadre d'un suivi continu.

13.1 Toute nouvelle clientèle tiers est contrôlée lors de l'établissement d'une relation d'affaires et est priée de fournir les informations et documents ci-dessous, le cas échéant :

• 13.1.1 Propriété et structure de contrôle (authentifiée par l'un des administrateurs ou administratrices);
• 13.1.2 Organigramme de l'entreprise;
• 13.1.3 CDD des bénéficiaires effectifs (UBO) et des administrateurs ou administratrices;
• 13.1.4 Documents DD d'entreprise;
• 13.1.5 Registre des actions de la Société;
• 13.1.6 Certificat de constitution;
• 13.1.7 Registre des administrateurs ou administratrices;
• 13.1.8 Certaines politiques de la Société;
• 13.1.9 Copie de la licence de jeu (le cas échéant).

13.2 Une fois que la documentation est fournie, l'UBO, les administrateurs ou administratrices et les signataires seront examinés par rapport aux médias adverses, la liste des sanctions de PPE. Si l'une des personnes ci-dessus est liée à un média défavorable ou identifiée comme une PPE, une décision sera prise à savoir si la relation doit être résiliée.

13.3 La relation d'affaires sera résiliée si l'un(e) des UBO, des administrateurs ou administratrices ou des signataires est identifié(e) sur la liste des sanctions.

13.4 Toute la documentation doit être remplie et vérifiée de manière satisfaisante avant que la relation d'affaires puisse être établie.

13.5 Dans le cadre d'un suivi continu, la clientèle est tenue de fournir des documents à jour.

14.1 Monkey Tilt vérifie toute la clientièle par rapport à la liste de sanctions. Si un(e) client(e) est confirmé(e) sur cette liste, son compte sera fermé. Un rapport de transaction suspecte interne sera rempli et transmis au responsable de la conformité (MLRO).

14.2 Toute la clientièle est à nouveau examinée par rapport à la base de données des sanctions dans le cadre d'un suivi continu.

15.1 L'entreprise vérifie toute la clientièle par rapport à la base de données PPE. Si un(e) client est confirmé(e) comme une PPE, le processus suivant sur les personnes politiquement exposées qu'une relation d'affaires peut se poursuivre :

• 15.1.1 Obtenir l'approbation du responsable de signalement du blanchiment d'argent;
• 15.1.2 Établir la source de la richesse et la source des fonds de la personne;
• 15.1.3 Effectuer un suivi continu renforcé.

15.2 Toute la clientièle est à nouveau examinée par rapport à la base de données PPE dans le cadre d'un suivi continu.

16.1 Monkey Tilt vérifie toute la clientèle par rapport à la liste de médias défavorables. Si un(e) client(e) est confirmé(e) sur cette liste, son cas sera transmis au responsable de la conformité (MLRO) pour qu'il enquête et détermine si la relation d'affaires doit être résiliée. Une documentation de diligence raisonnable renforcée est nécessaire.

16.2 Toute la clientièle est à nouveau examinée par rapport à la liste des médias indésirables dans le cadre d'un suivi continu.

17.1 Le système de gestion des risques de Monkey Tilt, lorsque cela est possible, déterminera si un(e) client(e) est une personne, un membre de la famille ou un proche associé qui a des liens avec :

• 17.1.1 Un événement sportif, une équipe, une association ou une organisation sportive;
• 17.1.2 Monkey Tilt et accepte les paris sur cette équipe, ce sport ou cet événement sportif.

18.1 Monkey Tilt complétera un rapport de transaction pour un montant de 10 000 CAD ou plus dans les 10 jours ouvrables suivant la transaction.

18.2 Le rapport contiendra les informations requises stipulées dans le règlement de la commission des jeux de la Tobique.

19.1 L'évaluation des risques géographiques est menée sur tous les pays où Monkey Tilt accepte des clients. L'évaluation est effectuée à l'aide des listes ci-dessous :

• 19.1.1 Juridictions du GAFI/GAP sous surveillance accrue;
• 19.1.2 Juridictions à haut risque du GAFI/GAP soumises à un appel à l'action;
• 19.1.3 L'évaluation du blanchiment d'argent du Département d'État des États-Unis (INCSR);
• 19.1.4 Indice AML de Bâle.

19.2 Si Monkey Tilt accepte de la clientèle de pays à haut risque identifiés sur les listes ci-dessus, le client ou la cliente sera invité(e) à faire preuve de diligence raisonnable à l'égard de la clientèle lors de sa première tentative de dépôt.

19.3 Monkey Tilt peut initier une diligence raisonnable accrue lorsque la nationalité, le pays de naissance ou les transactions des personnes proviennent de pays identifiés par le GAFI et le GAP.

20.1 Monkey Tilt doit tenir des registres, contenant les informations et la documentation nécessaires pour décider si l'objectif des mesures de CDD visées pendant au moins cinq ans après la fin de la relation d'affaires, ou après la date de la transaction occasionnelle.

21.1 Monkey Tilt a la responsabilité légale de signaler une personne à la Commission s'il y a des soupçons que la personne blanchit de l'argent, finance des activités terroristes ou finance ses jeux d'argent à partir des produits de la criminalité.

21.2 Si les employé(e)s sont dans une position où ils soupçonnent que quelqu'un blanchit de l'argent ou utilise les produits de la criminalité, ils ou elles sont tenu(e)s de signaler leurs soupçons à l'aide d'un formulaire prédéfini appelé STR interne et de le soumettre au responsable de la conformité (MLRO). Le rapport interne sur les opérations de blanchiment d'argent suspectes se trouve à l'annexe 1.

21.3 Une fois ces informations reçues, le responsable de la conformité (MLRO) accuse réception et, dès que possible, examine les informations pour déterminer si un profilage supplémentaire est approprié.

21.4 Des soupçons peuvent également survenir par enquête sur un compte, par exemple, via des médias défavorables, des informations reçues des forces de l'ordre ou un jugement pénal récent contre le joueur ou la joueuse. Si tel est le cas, le ou la client(e) sera examiné(e) par le responsable de la conformité (MLRO).

21.5 Un rapport d'éléments suspects concernant une infraction présumée de blanchiment d'argent ou une autre infraction pénale sera soumis dans un délai de 5 jours ouvrables.

21.6 Un rapport d'éléments suspects concernant ou en relation avec un éventuel financement du terrorisme sera soumis dans un délai de 24 heures.

22.1 Monkey Tilt fournira aux employé(e)s un programme de formation approuvé en relation avec les sujets et les thèmes considérés par la politique et les procédures LRPC. Les sujets couvrent à la fois le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

22.2 Un registre écrit de toutes les formations reçues par les employé(e)s sera conservé.

22.3 Tous et toutes les employé(e)s sont tenu(e)s de suivre une formation de recyclage tous les 12 mois.